JORF n°0245 du 22 octobre 2015

MESURE 10 (2014)
ZONE SPÉCIALEMENT PROTÉGÉE DE L'ANTARCTIQUE N° 169 (BAIE AMANDA, CÔTE INGRID CHRISTENSEN, TERRE PRINCESSE ELIZABETH, ANTARCTIQUE DE L'EST) (ENSEMBLE UNE ANNEXE), ADOPTÉE À BRASILIA LE 7 MAI 2014 - PLAN DE GESTION RÉVISÉ

Les représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l'approbation de plans de gestion de ces zones ;
Rappelant la Mesure 3 (2008) qui a désigné la Baie Amanda, côte Ingrid Christensen, Terre Princesse Elizabeth, Antarctique de l'Est comme la ZSPA n° 169 et a adopté un plan de gestion de la zone ;
Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion révisé de la ZSPA n° 169 ;
Souhaitant remplacer le plan de gestion actuel de la ZSPA n° 169 par le plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs Gouvernements d'approuver la mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement :
Que :

  1. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 169 (Baie Amanda, côte Ingrid Christensen, Terre Princesse Elizabeth, Antarctique de l'Est), qui figure en annexe à la présente mesure, soit approuvé ; et
  2. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 169 qui figure en annexe à la mesure 3 (2008) abrogé.

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Version 1

MESURE 10 (2014)

ZONE SPÉCIALEMENT PROTÉGÉE DE L'ANTARCTIQUE N° 169 (BAIE AMANDA, CÔTE INGRID CHRISTENSEN, TERRE PRINCESSE ELIZABETH, ANTARCTIQUE DE L'EST) (ENSEMBLE UNE ANNEXE), ADOPTÉE À BRASILIA LE 7 MAI 2014 - PLAN DE GESTION RÉVISÉ

Les représentants,

Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l'approbation de plans de gestion de ces zones ;

Rappelant la Mesure 3 (2008) qui a désigné la Baie Amanda, côte Ingrid Christensen, Terre Princesse Elizabeth, Antarctique de l'Est comme la ZSPA n° 169 et a adopté un plan de gestion de la zone ;

Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion révisé de la ZSPA n° 169 ;

Souhaitant remplacer le plan de gestion actuel de la ZSPA n° 169 par le plan de gestion révisé ;

Recommandent à leurs Gouvernements d'approuver la mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement :

Que :

1. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 169 (Baie Amanda, côte Ingrid Christensen, Terre Princesse Elizabeth, Antarctique de l'Est), qui figure en annexe à la présente mesure, soit approuvé ; et

2. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 169 qui figure en annexe à la mesure 3 (2008) abrogé.