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Chapitre VI
Communication de renseignements relatifs aux recettes
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Section préliminaire Les œuvres cinématographiques
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Paraphraphe 1 Œuvres cinématographiques de longue et de courte durée
D210-1 — D210-2
Paraphraphe 2 Œuvres cinématographiques d'art et d'essai
Paraphraphe 3 Œuvres cinématographiques à caractère publicitaire
