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Chapitre III
Les schémas régionaux des infrastructures et des transports
R1213-1 — R1213-3
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TITRE Ier
LA COORDINATION DES AUTORITÉS PUBLIQUES
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Section 1
Dispositions communes
R1214-1 — R1214-3
Section 1 : Dispositions communes
Section 2 : Régime applicable hors de la région Ile-de-France
Section 3 : Régime applicable à la région Ile-de-France
