Section précédente
Chapitre Ier
Orientations générales
D121-1
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TITRE II
POLITIQUE FORESTIÈRE ET GESTION DURABLE
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Sous-section 1
Orientations régionales forestières
D122-1
Section 1 : Documents d'orientation et de gestion
Sous-section 1 : Orientations régionales forestières
Sous-section 2 : Directives régionales d'aménagement
Sous-section 3 : Schémas régionaux d'aménagement
Sous-section 4 : Schémas régionaux de gestion sylvicole des bois et forêts des particuliers
Section 2 : Coordination des procédures administratives
Sous-section 1 : Elaboration et approbation des annexes aux directives ou aux schémas régionaux
Sous-section 2 : Approbation ou agrément d'un document de gestion au titre de la coordination des procédures
Sous-section 3 : Reconstitution après coupe
Section 3 : Plan pluriannuel régional de développement forestier