JORF n°0110 du 12 mai 2011

A N N E X E S
A N N E X E 1
CATÉGORIES D'AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES

Antimousses.
Catalyseurs.
Agents de clarification/adjuvants de filtration.
Agents décolorants.
Agents de lavage et de pelage/épluchage.
Agents de plumaison et d'épilation.
Résines échangeuses d'ions.
Agents de congélation par contact et agents de refroidissement.
Agents de dessiccation/antiagglomérants.
Enzymes.
Agents d'acidification, d'alcalinisation ou de neutralisation.
Agents de démoulage.
Floculants et coagulants.
Agents de décontamination des produits d'origine végétale.
Antitartres.
Solvants d'extraction.
Autres auxiliaires technologiques.

A N N E X E 2
CATÉGORIES D'AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES SOUMIS
À AUTORISATION PRÉALABLE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 2

a) Auxiliaires technologiques appartenant aux catégories suivantes :
― antimousses, à l'exception des substances généralement autorisées dans les denrées comme additifs à la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet désiré ;
― enzymes ;
― agents de décontamination des produits d'origine végétale ;
― solvants d'extraction.
b) Auxiliaires technologiques ayant les propriétés suivantes :
― huiles minérales de basse densité ;
― substances chimiquement réactives, oxydantes ;
― substances classées ou classables dans l'une des catégories suivantes, en vertu du règlement (CE) n° 1272/2008 du 16 décembre 2008, et qui ne peuvent être autorisées que sous réserve d'une absence totale de résidus dans la denrée finale :
a) Cancérogène ;
b) Mutagène ;
c) Toxicité spécifique : neurotoxique ;
d) Toxicité spécifique : immunotoxique ;
e) Toxique pour la reproduction ;
f) Sensibilisante.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E S

A N N E X E 1

CATÉGORIES D'AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES

Antimousses.

Catalyseurs.

Agents de clarification/adjuvants de filtration.

Agents décolorants.

Agents de lavage et de pelage/épluchage.

Agents de plumaison et d'épilation.

Résines échangeuses d'ions.

Agents de congélation par contact et agents de refroidissement.

Agents de dessiccation/antiagglomérants.

Enzymes.

Agents d'acidification, d'alcalinisation ou de neutralisation.

Agents de démoulage.

Floculants et coagulants.

Agents de décontamination des produits d'origine végétale.

Antitartres.

Solvants d'extraction.

Autres auxiliaires technologiques.

A N N E X E 2

CATÉGORIES D'AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES SOUMIS

À AUTORISATION PRÉALABLE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 2

a) Auxiliaires technologiques appartenant aux catégories suivantes :

― antimousses, à l'exception des substances généralement autorisées dans les denrées comme additifs à la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet désiré ;

― enzymes ;

― agents de décontamination des produits d'origine végétale ;

― solvants d'extraction.

b) Auxiliaires technologiques ayant les propriétés suivantes :

― huiles minérales de basse densité ;

― substances chimiquement réactives, oxydantes ;

― substances classées ou classables dans l'une des catégories suivantes, en vertu du règlement (CE) n° 1272/2008 du 16 décembre 2008, et qui ne peuvent être autorisées que sous réserve d'une absence totale de résidus dans la denrée finale :

a) Cancérogène ;

b) Mutagène ;

c) Toxicité spécifique : neurotoxique ;

d) Toxicité spécifique : immunotoxique ;

e) Toxique pour la reproduction ;

f) Sensibilisante.