JORF n°0110 du 12 mai 2011

Annexes

Article Annexe 1

CATÉGORIES D'AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES

Antimousses.
Catalyseurs.
Agents de clarification/adjuvants de filtration.
Agents décolorants.
Agents de lavage et de pelage/épluchage.
Agents de plumaison et d'épilation.
Résines échangeuses d'ions.
Agents de congélation par contact et agents de refroidissement.
Agents de dessiccation/antiagglomérants.
Enzymes.
Agents d'acidification, d'alcalinisation ou de neutralisation.
Agents de démoulage.
Floculants et coagulants.
Agents de décontamination des produits d'origine végétale.
Antitartres.
Solvants d'extraction.
Autres auxiliaires technologiques.

Article Annexe 2

CATÉGORIES D'AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES SOUMIS À AUTORISATION PRÉALABLE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 2

a) Auxiliaires technologiques appartenant aux catégories suivantes :

- antimousses, à l'exception des substances généralement autorisées dans les denrées comme additifs à la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet désiré ;

- enzymes ;

- agents de décontamination des produits d'origine végétale ;

- solvants d'extraction.

b) Auxiliaires technologiques ayant les propriétés suivantes :

- huiles minérales de basse densité ;

- substances chimiquement réactives, oxydantes ;

- substances classées ou classables dans l'une des catégories suivantes, en vertu du règlement (CE) n° 1272/2008 du 16 décembre 2008, et qui ne peuvent être autorisées que sous réserve d'une absence totale de résidus dans la denrée finale :

a) Cancérogène ;

b) Mutagène ;

c) Toxicité spécifique : neurotoxique ;

d) Toxicité spécifique : immunotoxique ;

e) Toxique pour la reproduction ;

f) Sensibilisante.