JORF n°0040 du 17 février 2011

Article 1

Article 1

La Mesure 5 (2009), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 121 cap Royds, île Ross (ensemble une annexe), plan de gestion révisé, adoptée à Baltimore le 17 avril 2009, sera publiée au Journal officiel de la République française.


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Version 1

La Mesure 5 (2009), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 121 cap Royds, île Ross (ensemble une annexe), plan de gestion révisé, adoptée à Baltimore le 17 avril 2009, sera publiée au Journal officiel de la République française.