Décret n°2011-1735 du 2 décembre 2011

Annexe

A N N E X E

TABLEAU 1
INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION NUMÉRO
du programme
ou de la
dotation
AUTORISATIONS
d'engagement
annulées
(en euros)
CRÉDITS
de paiement
annulés
(en euros)
Culture   3 679 321 3 679 321
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 224 3 679 321 3 679 321
Totaux 3 679 321 3 679 321
Dont titre 2.
TABLEAU 2
INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION NUMÉRO
du programme
ou de la
dotation
AUTORISATIONS
d'engagement
ouvertes
(en euros)
CRÉDITS
de paiement
ouverts
(en euros)
Ecologie, développement
et aménagement durables
  3 679 321 3 679 321
Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer 217 3 679 321 3 679 321
Dont titre 2. 3 679 321 3 679 321
Totaux 3 679 321 3 679 321
Dont titre 2. 3 679 321 3 679 321
TABLEAU 3
INTITULÉ DU MINISTÈRE, DU PROGRAMME NUMÉRO
du programme
RÉVISION
des ETPT
Culture et communication   ― 56
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 224 ― 56
Ecologie, développement durable,
transports et logement
  56
Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer 217 56
Annexe