JORF n°0280 du 3 décembre 2011

Article Annexe

Article Annexe

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Passe-tout-grains".

Le cahier des charges est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr.


Historique des versions

Version 2

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Passe-tout-grains".

Le cahier des charges est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr.

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 4 décembre 2011

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Passe-tout-grains".

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Passe-tout-grains" est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.