JORF n°0250 du 27 octobre 2011

Article 1

Article 1

La commune de Marly (57447) est supprimée du groupe S et classée dans le groupe E, défini à l'article 3 du décret du 23 juin 2003 susvisé.
La commune de Varennes-Vauzelles (58303) est supprimée du groupe S et classée dans le groupe E, défini à l'article 3 du décret du 23 juin 2003 susvisé.
La commune de Thouars (79329) est supprimée du groupe S et classée dans le groupe E, défini à l'article 3 du décret du 23 juin 2003 susvisé.
Les lignes correspondantes sont modifiées au tableau annexé au décret du 23 juin 2003 susvisé (1).


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Version 1

La commune de Marly (57447) est supprimée du groupe S et classée dans le groupe E, défini à l'article 3 du décret du 23 juin 2003 susvisé.

La commune de Varennes-Vauzelles (58303) est supprimée du groupe S et classée dans le groupe E, défini à l'article 3 du décret du 23 juin 2003 susvisé.

La commune de Thouars (79329) est supprimée du groupe S et classée dans le groupe E, défini à l'article 3 du décret du 23 juin 2003 susvisé.

Les lignes correspondantes sont modifiées au tableau annexé au décret du 23 juin 2003 susvisé (1).