JORF n°0023 du 28 janvier 2011

Article 1

Article 1

La Mesure 4 (2009), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 113, île Litchfield, port Arthur, île Anvers, archipel Palmer ― Plan de gestion révisé (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore le 17 avril 2009, sera publiée au Journal officiel de la République française.


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Version 1

La Mesure 4 (2009), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 113, île Litchfield, port Arthur, île Anvers, archipel Palmer ― Plan de gestion révisé (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore le 17 avril 2009, sera publiée au Journal officiel de la République française.