JORF n°0199 du 28 août 2011

Article 1

Article 1

A créé les dispositions suivantes : > - Code de l'éducation > > Sct. Sous-section 4 : Organisation de l'examen, Art. D337-137, Art. D337-138 > >

A créé les dispositions suivantes : > - Code de l'éducation > > Art. D337-128-1, Sct. Sous-section 3 : Conditions de délivrance, Art. D337-132, Art. D337-133, Art. D337-134, Art. D337-135, Art. D337-136 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de l'éducation > > Art. D337-126, Art. D337-129, Art. D337-130, Art. D337-131, Art. D337-133, Art. D337-134, Art. D337-135, Art. D337-136, Art. D337-138 > >

A créé les dispositions suivantes : > - Code de l'éducation > > Sct. Sous-section 1 : Définition du diplôme, Art. D337-125, Art. D337-126, Sct. Sous-section 2 : Modalités de préparation, Art. D337-127, Art. D337-128, Art. D337-129, Art. D337-130, Art. D337-131 > >


Historique des versions

Version 1

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Sct. Sous-section 4 : Organisation de l'examen, Art. D337-137, Art. D337-138

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. D337-128-1, Sct. Sous-section 3 : Conditions de délivrance, Art. D337-132, Art. D337-133, Art. D337-134, Art. D337-135, Art. D337-136

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. D337-126, Art. D337-129, Art. D337-130, Art. D337-131, Art. D337-133, Art. D337-134, Art. D337-135, Art. D337-136, Art. D337-138

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Sct. Sous-section 1 : Définition du diplôme, Art. D337-125, Art. D337-126, Sct. Sous-section 2 : Modalités de préparation, Art. D337-127, Art. D337-128, Art. D337-129, Art. D337-130, Art. D337-131