JORF n°0199 du 28 août 2011

Article 1

Article 1

La mesure 4 (2010) ― Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 105 (Ile Beaufort, McMurdo Sound, Mer de Ross) (ensemble une annexe) adoptée à Punta del Este le 14 mai 2010 ― Plan de gestion révisé sera publiée au Journal officiel de la République française.


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Version 1

La mesure 4 (2010) ― Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 105 (Ile Beaufort, McMurdo Sound, Mer de Ross) (ensemble une annexe) adoptée à Punta del Este le 14 mai 2010 ― Plan de gestion révisé sera publiée au Journal officiel de la République française.