JORF n°0115 du 20 mai 2010

Article 1

Article 1

La résolution MEPC.166 (56) (annexe 13) relative à l'adoption d'amendements au Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil IBC) (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 13 juillet 2007, sera publiée au Journal officiel de la République française.


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Version 1

La résolution MEPC.166 (56) (annexe 13) relative à l'adoption d'amendements au Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil IBC) (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 13 juillet 2007, sera publiée au Journal officiel de la République française.