JORF n°0048 du 26 février 2010

ATTESTATION DE VISITES ANNUELLES
ET INTERMÉDIAIRES

IL EST CERTIFIÉ que, lors d'une visite prescrite par la section 1.6.2 du Recueil, il a été constaté que le navire satisfaisait aux dispositions pertinentes du Recueil.
Visite annuelle : Signé

Visite annuelle : (Signature de l'agent dûment autorisé)

Visite annuelle : Lieu
Visite annuelle : Date (jj/mm/aaaa)

(Cachet ou tampon, selon le cas, de l'autorité)

Visite annuelle/intermédiaire (3) : Signé

Visite annuelle : (Signature de l'agent dûment autorisé)

Visite annuelle : Lieu
Visite annuelle : Date (jj/mm/aaaa)

(Cachet ou tampon, selon le cas, de l'autorité)

Visite annuelle/intermédiaire (3) : Signé

Visite annuelle : (Signature de l'agent dûment autorisé)

Visite annuelle : Lieu
Visite annuelle : Date (jj/mm/aaaa)

(Cachet ou tampon, selon le cas, de l'autorité)

Visite annuelle : Signé

Visite annuelle : (Signature de l'agent dûment autorisé)

Visite annuelle : Lieu
Visite annuelle : Date (jj/mm/aaaa)

(Cachet ou tampon, selon le cas, de l'autorité)

(3) Rayer la mention inutile.


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Version 1

ATTESTATION DE VISITES ANNUELLES

ET INTERMÉDIAIRES

IL EST CERTIFIÉ que, lors d'une visite prescrite par la section 1.6.2 du Recueil, il a été constaté que le navire satisfaisait aux dispositions pertinentes du Recueil.

Visite annuelle : Signé

Visite annuelle : (Signature de l'agent dûment autorisé)

Visite annuelle : Lieu

Visite annuelle : Date (jj/mm/aaaa)

(Cachet ou tampon, selon le cas, de l'autorité)

Visite annuelle/intermédiaire (3) : Signé

Visite annuelle : (Signature de l'agent dûment autorisé)

Visite annuelle : Lieu

Visite annuelle : Date (jj/mm/aaaa)

(Cachet ou tampon, selon le cas, de l'autorité)

Visite annuelle/intermédiaire (3) : Signé

Visite annuelle : (Signature de l'agent dûment autorisé)

Visite annuelle : Lieu

Visite annuelle : Date (jj/mm/aaaa)

(Cachet ou tampon, selon le cas, de l'autorité)

Visite annuelle : Signé

Visite annuelle : (Signature de l'agent dûment autorisé)

Visite annuelle : Lieu

Visite annuelle : Date (jj/mm/aaaa)

(Cachet ou tampon, selon le cas, de l'autorité)

(3) Rayer la mention inutile.