JORF n°0106 du 7 mai 2009

6.24 Passage des ponts et des barrages : généralités.
6.25 Passage des ponts fixes.
6.26 Passage des écluses à nacelles et des rigoles pour bateaux de sport.
6.27 Barrages.
6.28 Passage aux écluses.
6.28 bis Entrée et sortie des écluses.
6.29 Ordre de passage aux écluses.

Section VI


Historique des versions

Version 1

6.24 Passage des ponts et des barrages : généralités.

6.25 Passage des ponts fixes.

6.26 Passage des écluses à nacelles et des rigoles pour bateaux de sport.

6.27 Barrages.

6.28 Passage aux écluses.

6.28 bis Entrée et sortie des écluses.

6.29 Ordre de passage aux écluses.

Section VI