JORF n°0281 du 4 décembre 2009

Article 1

Article 1

La Mesure 1 (2006) ― Zones spécialement protégées de l'Antarctique ― Désignations et plans de gestion (ensemble huit annexes), adoptée à Edimbourg le 23 juin 2006, sera publiée au Journal officiel de la République française.


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Version 1

La Mesure 1 (2006) ― Zones spécialement protégées de l'Antarctique ― Désignations et plans de gestion (ensemble huit annexes), adoptée à Edimbourg le 23 juin 2006, sera publiée au Journal officiel de la République française.