JORF n°0249 du 27 octobre 2009

Tableau n° 45

Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique

| DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI
de prise
en charge| LISTE INDICATIVE
des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces maladies | |:----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:-------------------------------------:|:----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:| | A. ― Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.
Asthme ― ou dyspnée asthmatiforme ― objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. | 7 jours

7 jours | Manipulation ou emploi habituels, dans l'exercice de la profession, de tous produits. | | B. ― Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë avec :
― signes respiratoires (toux, dyspnée) et/ou signes généraux ;
― signes radiologiques ;
― altération des explorations fonctionnelles respiratoires ;
― signes immunologiques significatifs (présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène présumé responsable ou, en l'absence,
présence d'une alvéolite lymphocytaire au lavage broncho-alvéolaire).| 30 jours | Travaux exposant à l'inhalation de poussières provenant notamment :
― de la manipulation de foin moisi ou de particules végétales moisies ;
― de l'exposition aux poussières d'origine aviaire ;
― de l'affinage de fromages ;
― de la culture des champignons de couche ; | | C. ― Pneumopathie chronique avec signes radiologiques, altération des explorations fonctionnelles respiratoires, lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.
D. ― Complications de l'asthme ― ou dyspnée asthmatiforme ―, de la pneumopathie interstitielle aiguë, subaiguë ou chronique :
― insuffisance respiratoire chronique ;
― insuffisance ventriculaire droite. | 3 ans

15 ans | ― du broyage ou du stockage des graines de céréales alimentaires : blé, orge, seigle ;
― de l'ensachage de la farine et de son utilisation industrielle ou artisanale ;
― de l'élevage des petits animaux de laboratoire ;
― de la préparation de fourrures ;
― de la manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.|


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Version 1

Tableau n° 45

Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI

de prise

en charge

LISTE INDICATIVE

des principaux travaux

susceptibles de provoquer ces maladies

A. ― Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.

Asthme ― ou dyspnée asthmatiforme ― objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.

7 jours

7 jours

Manipulation ou emploi habituels, dans l'exercice de la profession, de tous produits.

B. ― Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë avec :

― signes respiratoires (toux, dyspnée) et/ou signes généraux ;

― signes radiologiques ;

― altération des explorations fonctionnelles respiratoires ;

― signes immunologiques significatifs (présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène présumé responsable ou, en l'absence,

présence d'une alvéolite lymphocytaire au lavage broncho-alvéolaire).

30 jours

Travaux exposant à l'inhalation de poussières provenant notamment :

― de la manipulation de foin moisi ou de particules végétales moisies ;

― de l'exposition aux poussières d'origine aviaire ;

― de l'affinage de fromages ;

― de la culture des champignons de couche ;

C. ― Pneumopathie chronique avec signes radiologiques, altération des explorations fonctionnelles respiratoires, lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.

D. ― Complications de l'asthme ― ou dyspnée asthmatiforme ―, de la pneumopathie interstitielle aiguë, subaiguë ou chronique :

― insuffisance respiratoire chronique ;

― insuffisance ventriculaire droite.

3 ans

15 ans

― du broyage ou du stockage des graines de céréales alimentaires : blé, orge, seigle ;

― de l'ensachage de la farine et de son utilisation industrielle ou artisanale ;

― de l'élevage des petits animaux de laboratoire ;

― de la préparation de fourrures ;

― de la manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.