Section précédente
Section 2 Dérogations
R4533-6 — R4533-7
Section parente
TITRE III BÂTIMENT ET GÉNIE CIVIL
Section suivante
Section 1 Champ d'application
R4534-1 — R4534-2
Section 2 Mesures générales de sécurité
Sous-section 1 Chutes de personnes
Sous-section 2 Rangement et éclairage du chantier
Sous-section 3 Travaux faisant appel à des véhicules, appareils et engins de chantier
Sous-section 4 Examens, vérifications, registres
Section 3 Opération de chargement ou de déchargement en hauteur
Section 4 Travaux de terrassement à ciel ouvert
Section 5 Travaux souterrains
Sous-section 1 Éboulements et chutes de blocs
Sous-section 2 Ventilation
Sous-section 3 Circulation
Sous-section 4 Signalisation et éclairage
Section 6 Travaux de démolition
Section 7 Utilisation de plates-formes de travail, passerelles et escaliers
Sous-section 1 Plates-formes de travail
Sous-section 2 Passerelles et escaliers
Section 8 Travaux sur toitures
Section 9 Montage, démontage et levage de charpentes et ossatures
Section 10 Travaux de construction comportant la mise en œuvre d'éléments préfabriqués lourds ou de béton précontraint
Section 11 Étaiements, cintres et coffrages
Section 12 Travaux au voisinage de lignes, canalisations et installations électriques
Sous-section 1 Lignes, canalisations et installations intérieures et extérieures de haute tension et de basse tension B et lignes, canalisations et installations situées à l'extérieur de locaux et de basse tension A
Sous-section 2 Lignes, canalisations et installations situées à l'intérieur des locaux et de basse tension A
Section 13 Travaux de soudage, de rivetage, de sablage ou de découpage
Section 14 Travaux exposant à des risques de projection
Section 15 Travaux exposant à des risques de noyade
Section 16 Mesures d'hygiène
Section 17 Hébergement
Section 18 Premiers secours
Section 19 Affichage et information
Section 20 Dérogations
