Décret n°2007-1765 du 14 décembre 2007

Annexe

Abrogé1 janvier 2013

Créé le 17 décembre 2007

FONCTIONS EXERCÉES POUVANT OUVRIR DROIT AU VERSEMENT
D'UNE NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE

1. Responsable du secrétariat particulier du directeur.
2. Technicien audiovisuel.
3. Responsable de section administrative et financière.
4. Responsable de la gestion du personnel.
5. Responsable du centre de documentation.
6. Correspondant formation.

Abrogé1 mars 2015

Créé le 1 janvier 2013

FONCTIONS EXERCÉES POUVANT OUVRIR DROIT AU VERSEMENT
D'UNE NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE

1. Responsable du secrétariat particulier du directeur.

2. Technicien audiovisuel.

3. Responsable de section administrative et financière.

4. Responsable de la gestion du personnel.

5. Responsable du centre de documentation.

6. Correspondant formation.

7. Régisseur d'avances et de recettes.

Créé le 1 mars 2015

FONCTIONS EXERCÉES POUVANT OUVRIR DROIT AU VERSEMENT
D'UNE NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE

1. Responsable du secrétariat particulier du directeur.

2. Technicien audiovisuel.

3. Responsable de section administrative et financière.

4. Responsable de la gestion du personnel.

5. Responsable du centre de documentation.

6. Correspondant formation.

7. Régisseur d'avances et de recettes.

8. Gestionnaire de la politique du voyage.

9. Chargé de la maintenance immobilière.

En vigueur depuis le lundi 17 décembre 2007

Annexe