JORF n°252 du 28 octobre 2005

Article 28

Article 28

A l'intérieur d'un chantier de dépollution pyrotechnique, des emplacements distincts doivent être prévus pour :

a) Le stockage des matières et objets explosifs découverts ;

b) Le stockage des matières et objets utilisés pour la destruction ;

c) Les emplacements distincts prévus pour le stockage des déchets autres que ceux constitués de matière explosible ;

d) Les aires utilisées pour la destruction ;

e) Les opérations de détection ;

f) Les opérations de déterrage et d'identification ;

g) Les opérations de manipulation des matières et objets explosifs ;

h) La circulation des personnes et le transport des matières et objets explosifs ;

i) Les opérations non pyrotechniques ;

j) Les locaux prévus, hors des zones de risques, pour le repos du personnel de chantier et le gardiennage ;

k) Les zones de replis en cas d'incendie, d'explosion ou de toute autre situation imprévue.

Les dépôts éventuels de produits inflammables s'effectuent de manière à ce qu'aucun incident ne puisse affecter les conditions de sécurité du chantier.


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Version 1

A l'intérieur d'un chantier de dépollution pyrotechnique, des emplacements distincts doivent être prévus pour :

a) Le stockage des matières et objets explosifs découverts ;

b) Le stockage des matières et objets utilisés pour la destruction ;

c) Les emplacements distincts prévus pour le stockage des déchets autres que ceux constitués de matière explosible ;

d) Les aires utilisées pour la destruction ;

e) Les opérations de détection ;

f) Les opérations de déterrage et d'identification ;

g) Les opérations de manipulation des matières et objets explosifs ;

h) La circulation des personnes et le transport des matières et objets explosifs ;

i) Les opérations non pyrotechniques ;

j) Les locaux prévus, hors des zones de risques, pour le repos du personnel de chantier et le gardiennage ;

k) Les zones de replis en cas d'incendie, d'explosion ou de toute autre situation imprévue.

Les dépôts éventuels de produits inflammables s'effectuent de manière à ce qu'aucun incident ne puisse affecter les conditions de sécurité du chantier.