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Décret n°2004-33 du 8 janvier 2004

portant création d'une zone de protection écologique au large des côtes du territoire de la République en Méditerranée (rectificatif)

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Rectificatif au Journal officiel du 10 janvier 2004, page 845, article 1er, remplacer les tableaux par les tableaux suivants :

Partie ouest

Partie est

Décret n°2004-33 du 8 janvier 2004