Décret n°2003-426 du 9 mai 2003

ANNEXE I : SOUS-SYSTÈMES D'UNE INSTALLATION

Abrogé26 février 2021

Créé le 11 mai 2003

Une installation telle que définie à l'article 2 du présent décret se compose du génie civil et des sous-systèmes énumérés ci-après :
1. Câbles et attaches des câbles.
2. Entraînements et freins.
3. Dispositifs mécaniques.
3.1. Dispositifs de tension des câbles.
3.2. Dispositifs mécaniques dans les gares.
3.3. Dispositifs mécaniques des ouvrages de ligne.
4. Véhicules.
4.1. Cabines, sièges et agrès de remorquage.
4.2. Suspentes.
4.3. Chariots.
4.4. Eléments d'union avec le câble.
5. Dispositifs électrotechniques.
5.1. Dispositifs de commande, de surveillance et de sécurité.
5.2. Installations de communication et d'information.
5.3. Dispositifs de protection contre la foudre.
6. Sauvetage.
6.1. Dispositifs de sauvetage fixes.
6.2. Dispositifs de sauvetage mobiles.

Abrogé depuis le vendredi 26 février 2021

En vigueur du dimanche 11 mai 2003 au jeudi 25 février 2021

ANNEXE I : SOUS-SYSTÈMES D'UNE INSTALLATION
Article Annexe I