02 01
Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche :
02 01 01
- boues provenant du lavage et du nettoyage ;
02 01 02
- déchets de tissus animaux ;
02 01 03
- déchets de tissus végétaux ;
02 01 04
- déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages) ;
02 01 06
- fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site ;
02 01 07
- déchets provenant de la sylviculture ;
02 01 08 (+)
- déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses ;
02 01 09
- déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08 ;
02 01 10
- déchets métalliques ;
02 01 99
- déchets non spécifiés ailleurs.
02 02
Déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale :
02 02 01
- boues provenant du lavage et du nettoyage ;
02 02 02
- déchets de tissus animaux ;
02 02 03
- matières impropres à la consommation ou à la transformation ;
02 02 04
- boues provenant du traitement in situ des effluents ;
02 02 99
- déchets non spécifiés ailleurs.
02 03
Déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de la préparation et de la fermentation de mélasses :
02 03 01
- boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation ;
02 03 02
- déchets d'agents de conservation ;
02 03 03
- déchets de l'extraction aux solvants ;
02 03 04
- matières impropres à la consommation ou à la transformation ;
02 03 05
- boues provenant du traitement in situ des effluents ;
02 03 99
- déchets non spécifiés ailleurs.
02 04
Déchets de la transformation du sucre :
02 04 01
- terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves ;
02 04 02
- carbonate de calcium déclassé ;
02 04 03
- boues provenant du traitement in situ des effluents ;
02 04 99
- déchets non spécifiés ailleurs.
02 05
Déchets provenant de l'industrie des produits laitiers :
02 05 01
- matières impropres à la consommation ou à la transformation ;
02 05 02
- boues provenant du traitement in situ des effluents ;
02 05 99
- déchets non spécifiés ailleurs.
02 06
Déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie :
02 06 01
- matières impropres à la consommation ou à la transformation ;
02 06 02
- déchets d'agents de conservation ;
02 06 03
- boues provenant du traitement in situ des effluents ;
02 06 99
- déchets non spécifiés ailleurs.
02 07
Déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao) :
02 07 01
- déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières ;
02 07 02
- déchets de la distillation de l'alcool ;
02 07 03
- déchets de traitements chimiques ;
02 07 04
- matières impropres à la consommation ou à la transformation ;
02 07 05
- boues provenant du traitement in situ des effluents ;
02 07 99
- déchets non spécifiés ailleurs.