A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°80-627 du 4 août 1980art. 5-1 (V) : Recrutement des professeurs d'EPS
- Décret n°80-627 du 4 août 1980art. 5-1 (V)
1 version
1 modifié
Décret n°2002-436 du 29 mars 2002
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°80-627 du 4 août 1980art. 5-1 (V)
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°80-627 du 4 août 1980art. 5-2 (M)
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°80-627 du 4 août 1980art. 5-3 (M)
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°80-627 du 4 août 1980art. 5-4 (Ab)
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°80-627 du 4 août 1980art. 5-5 (M)
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°80-627 du 4 août 1980art. 8 (V)
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1 modifié