Abrogé21 août 2013
Créé le 14 juillet 2001
La liste des ingénieurs diplômés de l'Ecole polytechnique et la liste des élèves diplômés à l'issue de la formation polytechnicienne sont publiées au Journal officiel de la République française.
Décret n°2001-622 du 12 juillet 2001
Article 7
Historique des versions
Abrogé depuis le mercredi 21 août 2013
En vigueur du samedi 14 juillet 2001 au mardi 20 août 2013
La liste des ingénieurs diplômés de l'Ecole polytechnique et la liste des élèves diplômés à l'issue de la formation polytechnicienne sont publiées au Journal officiel de la République française.