Décret n°2001-622 du 12 juillet 2001
Titre II : La formation polytechnicienne
Abrogé21 août 2013
Abrogé depuis le mercredi 21 août 2013
En vigueur du samedi 14 juillet 2001 au mardi 20 août 2013
Titre II : La formation polytechnicienne
Section 1 : Organisation de la formation polytechnicienne
Section 2 : Diplômes et sanction des études
Section 3 : Classement