Décret n°2001-620 du 10 juillet 2001

Article 6

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Article 6

Chaque stage est noté sur 20 par le directeur de l'enseignement, sur proposition du maître de stage.

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En vigueur du dimanche 8 août 2004 au mardi 20 août 2013

En vigueur du samedi 14 juillet 2001 au samedi 7 août 2004

Source : Légifrance