(1) La présente résolution est entrée en vigueur le 1er janvier 2001.

(1) Se reporter aux textes suivants :

1. Le Recueil de règles pratiques pour la sécurité de l'arrimage et de l'assujettissement des cargaisons, que l'Organisation a adopté par la résolution A. 714 (17) ;

2. Les directives sur l'assujettissement des véhicules routiers transportés à bord des navires rouliers, que l'Organisation a adoptées par la résolution A. 581 (14) ; et

3. La circulaire MSC/Circ.745 sur les directives pour l'élaboration du Manuel d'assujettissement de la cargaison.

(2) Se reporter aux recommandations publiées par la Commission électrotechnique internationale et en particulier à la Publication 92-Installations électriques à bord des navires.

(3) Se reporter aux directives pour l'élaboration des plans d'urgence de bord destinés aux navires qui transportent des matières visées par le Recueil INF, que l'Organisation a adoptées par la résolution A. 854 (20).

(4) Se reporter aux directives relatives à la structure d'un système intégré de planification des situations d'urgence à bord, que l'Organisation a adoptées par la résolution A. 852 (20).

(5) Le certificat doit être établi dans la langue officielle de l'Etat qui le délivre. Si la langue utilisée n'est ni l'anglais, ni l'espagnol, ni le français, le texte devrait comprendre une traduction dans l'une de ces langues.

(6) Les caractéristiques du navire peuvent aussi être présentées horizontalement, dans des cases.