Décret n°2000-43 du 20 janvier 2000

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Art. 20. - La durée maximale et la durée minimale du temps passé dans chacun des échelons des grades sont fixées ainsi qu'il suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 17 du 21/01/20 0 page 1083 à 1087

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Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 20. - La durée maximale et la durée minimale du temps passé dans chacun des échelons des grades sont fixées ainsi qu'il suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 17 du 21/01/20 0 page 1083 à 1087

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