Section précédente

Section parente

Section suivante

Décret du 9 octobre 2012

portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de deux membres au conseil d'administration de l'Ifremer

Résumé. Un décret du 9 octobre 2012 ajoute deux nouveaux membres au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations au conseil d'administration de l'Ifremer

Résumé. Un décret du 9 octobre 2012 nomme deux nouveaux membres au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer.

Par décret en date du 9 octobre 2012, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs, en tant que représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines :
M. Christophe Chassande, en qualité de titulaire, en remplacement de Mme Cécile Bigot.
Mme Marie-Bénédicte Peyrat, en qualité de suppléante, en remplacement de M. Pascal Bergeret.

Décret du 9 octobre 2012