Section précédente

Section parente

Section suivante

Décret du 9 avril 2025

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des armées,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de l'armée de terre

Résumé. Un décret du 9 avril 2025 modifie les règles concernant l'armée de terre.

A. - ARMÉE DE TERRE

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions à des grades supérieurs dans l'armée

Résumé. Quatre colonels sont promus au grade de général de brigade dans l'armée de terre, avec des dates d'effet différentes.

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 21 août 2025

M. le colonel de l'artillerie Stéphane CHALMIN.

Pour prendre rang du 25 août 2025

M. le colonel de l'infanterie Stéphane PEUMERY.

Pour prendre rang du 3 septembre 2025

M. le colonel de l'infanterie Yann LE PAPE.

Pour prendre rang du 13 septembre 2025

M. le colonel des troupes de marine Bruno HELUIN.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations de généraux dans la Marine Nationale

Résumé. Le décret du 9 avril 2025 nomme de nouveaux généraux de brigade dans la Marine Nationale.

B. - MARINE NATIONALE

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions dans la Marine nationale

Résumé. Trois officiers de la Marine nationale sont promus à des grades supérieurs avec des dates de prise de rang spécifiques.

Sont promu ou nommés dans la 2e section des officiers généraux :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er août 2025

M. le contre-amiral Jacques MALLARD.

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er septembre 2025

M. le capitaine de vaisseau Guillaume FONTARENSKY.

Pour prendre rang du 1er octobre 2025

M. le capitaine de vaisseau Henri FOUQUES DUPARC.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions dans l'armée de l'air et de l'espace

Résumé. Le décret du 9 avril 2025 annonce des promotions dans l'armée de l'air et de l'espace.

C. - ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un colonel dans l'armée de l'air

Résumé. Un colonel de l'armée de l'air est promu au grade de général de brigade aérienne à partir du 1er août 2025.

Est nommé au titre du congé du personnel navigant :

Pour prendre rang du 1er août 2025
Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Éric Le MOUËL.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions dans l'armée de l'air

Résumé. Deux officiers de l'armée de l'air sont promus à des grades supérieurs.

Sont promu ou nommé dans la 2e section des officiers généraux :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 11 août 2025

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Michel SIMONIN.

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 8 septembre 2025

M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Hugues de CREVOISIER d'HURBACHE.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Décret sur le Service de Santé des Armées

Résumé. Le décret du 9 avril 2025 concerne le Service de Santé des Armées.

D. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un médecin militaire au rang de général

Résumé. Un médecin militaire, Alain PUIDUPIN, est promu au rang de médecin général à partir du 1er août 2025.

Les rang et appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux :

Pour prendre rang du 1er août 2025

M. le médecin chef des services de classe normale Alain PUIDUPIN.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions et nominations dans le Service du Commissariat des Armées

Résumé. Le décret du 9 avril 2025 concerne les promotions et nominations dans le Service du Commissariat des Armées.

E. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions d'officiers dans le commissariat des armées

Résumé. Deux officiers sont promus à des grades supérieurs dans le service du commissariat des armées, avec effet au 1er août 2025.

Sont promu ou nommé dans la 2e section des officiers généraux :

Au grade de commissaire général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2025

M. le commissaire général de 2e classe Jean-Philippe DELPRAT.

Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2025

M. le commissaire en chef de 1re classe Jean-Paul MESSINA.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé. Le Premier ministre et le ministre des armées doivent s'assurer que ce décret est appliqué correctement.

Le Premier ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 avril 2025.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Bayrou

Le ministre des armées,

Sébastien Lecornu

Décret du 9 avril 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7