JORF n°0210 du 9 septembre 2021

Décret du 8 septembre 2021

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination et promotion d'un général

Résumé Le général Éric Charpentier est nommé à un nouveau poste et promu à partir du 11 octobre 2021.

M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Éric CHARPENTIER est nommé sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées à compter du 11 octobre 2021. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps aérien.

B. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 2

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Conférence du rang et de l'appellation de médecin général inspecteur

Résumé Les médecins généraux inspecteurs gardent leur poste dans l'armée tout en obtenant leur nouveau titre.

Les rang et appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er octobre 2021

A M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Frédéric HONORÉ.

Article 3

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Nomination d'un vétérinaire général à l'inspection du service de santé des armées

Résumé Denis LEROUX est promu et nommé inspecteur au service de santé des armées le 1er octobre 2021.

M. le vétérinaire chef des services de classe normale Denis LEROUX est nommé inspecteur à l'inspection du service de santé des armées à compter du 1er octobre 2021. Il prend, pour compter de la même date, les rang et appellation de vétérinaire général.

Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé Le Premier ministre et la ministre des armées doivent faire en sorte que ce décret soit appliqué et publié au Journal officiel.

Le Premier ministre et la ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 septembre 2021.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean Castex

La ministre des armées,

Florence Parly