JORF n°0261 du 9 novembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Élevations dans l'ordre national du Mérite au sein des forces armées françaises

Résumé Le président a promu plusieurs militaires à des rangs plus élevés.

Ministère des armées

Par décret du Président de la République en date du 8 novembre 2021, pris sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que les présentes élévations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont élevés pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :

A la dignité de grand'croix
MARINE NATIONALE

Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie), amiral. Commandeur du 19 décembre 2000.

A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE

Chavanat (Dominique, Pierre), général de corps d'armée. Commandeur du 22 mars 1985.
Perruche (Jean-Paul, Marie, Henri), général de corps d'armée. Commandeur du 22 décembre 2002.


Historique des versions

Version 1

Ministère des armées

Par décret du Président de la République en date du 8 novembre 2021, pris sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que les présentes élévations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont élevés pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :

A la dignité de grand'croix

MARINE NATIONALE

Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie), amiral. Commandeur du 19 décembre 2000.

A la dignité de grand officier

ARMÉE DE TERRE

Chavanat (Dominique, Pierre), général de corps d'armée. Commandeur du 22 mars 1985.

Perruche (Jean-Paul, Marie, Henri), général de corps d'armée. Commandeur du 22 décembre 2002.