JORF n°162 du 16 juillet 1998

Par décret en date du 8 juillet 1998, M. François Jacq, chef du département Energie, transports, environnement, ressources naturelles à la direction de la technologie, est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie en qualité de représentant de l'Etat, en remplacement de M. Jean-Claude Mougniot.


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Version 1

Par décret en date du 8 juillet 1998, M. François Jacq, chef du département Energie, transports, environnement, ressources naturelles à la direction de la technologie, est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie en qualité de représentant de l'Etat, en remplacement de M. Jean-Claude Mougniot.