JORF n°0285 du 9 décembre 2009

Décret du 8 décembre 2009

Par décret en date du 8 décembre 2009, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales :

En qualité de représentants de l'Etat

Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat :
M. Gandil (Patrick).
Sur proposition du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat :
M. Quérenet de Bréville (Eric).
Sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche :
M. Belloeil (Marc).
Sur proposition du ministre de la défense :
M. Devaux (Jean-Pierre) ;
M. Malet (Didier) ;
M. Bied-Charreton (Hugues) ;
Mme Vinson-Rouchon (Blandine).
En qualité de personnalités choisies en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du ministre de la défense :
M. Maugars (Denis).
Sur proposition du président du Centre national d'études spatiales :
M. Duquesne (Thierry).
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique :
M. Veynante (Denis).

En qualité de personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale

Sur proposition conjointe du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre de la défense :
M. Laroche (Michel) ;
M. Defour (Martin) ;
M. Botti (Jean) ;
M. Stoufflet (Bruno).