A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er juillet 1998

M. le général de brigade Bernard (Robert, Raymond).

Art. 2. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux :

A compter du 1er mai 1998

A M. le général de division Lorant (André, Eugène, Emmanuel), nommé commandant la circonscription de gendarmerie d'Ile-de-France à la même date.

Art. 3. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er mai 1998

Au grade de général de division

M. le général de brigade Rocher (Paul, Edouard, Marie).

Au grade de général de brigade

M. le colonel Jeannin (Michel, Henri, Ange).

M. le colonel Bedou (Jean-Pierre, Joseph, Louis, Charles).

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 4. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er août 1998

M. le général de brigade Peeters (Jean, Paul, Henri).

M. le général de brigade Potel (Bertrand, Joël, Paul).

M. le général de brigade Seignez (Pierre, Jean).

M. le général de brigade Drouard (Jean, Pierre, Gilbert).

M. le général de brigade Lefebvre (Bernard, Daniel, François).

M. le général de brigade Menet (Jean, Jacques, Joachim, Augustin).

Art. 5. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er juin 1998

M. le colonel de l'infanterie Lucas (Jean-Claude, André,Marcel).

Art. 6. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 4 mai 1998

M. le colonel de l'infanterie Aubert (François, Marie, André).

Art. 7. - M. le général de brigade Georgelin (Jean-Louis, Marie) est nommé chef de la division « plans, programmes, évaluation » de l'état-major des armées à compter du 11 mai 1998.

C. - MARINE NATIONALE

Art. 8. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er août 1998

M. le vice-amiral de Longueau-Saint-Michel (François, Marie, Théobald).

Art. 9. - Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er mai 1998

A M. le vice-amiral Le Berre (André, Louis, Joseph).

Art. 10. - M. le contre-amiral Mac-Grath (Edouard, Hubert, Charles) est nommé chef de cabinet du chef d'état-major des armées à compter du 1er mai 1998.

D. - ARMEE DE L'AIR

Art. 11. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er mai 1998

A M. le général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Deroche (Jacques, Henri).

Art. 12. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er mai 1998

Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Leclercq (Jean-Pierre, André, Roger).

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Butori (Alain, Jean-Daniel).

M. le colonel du corps des officiers de l'air Jantet (Jean-Marc, René, Paul).

Art. 13. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Bévillard (Alain, Marcel) est nommé adjoint au général commandant la région aérienne nord-est.

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Longuet (Hervé, Claude, Yves) est nommé adjoint au chef de l'état-major interarmées de planification opérationnelle à compter du 1er mai 1998.

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 14. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er août 1998

M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Brillac (Jacky, Max).

Art. 15. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er juin 1998

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Puzenat (Charles, Antoine, Pierre).

Art. 16. - M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Allard (Philippe, Christian, Roger, Marie, Joseph) est nommé inspecteur technique des services médicaux, de l'hygiène et de l'épidémiologie dans les armées à compter du 4 juin 1998.

M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Buffe (Patrick, Marcel, Christian, Eugène) est nommé directeur de l'institut de médecine navale du service de santé des armées à compter du 1er juin 1998.

M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Le Vot (Jacques) est nommé médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne à compter du 1er juin 1998.

F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 17. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Stierle (Yves, Charles, Marie, Armand), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er juillet 1998 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

Art. 18. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er août 1998

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Despax (Henri, François).

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Sintes (Pierre, Benoît).

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Depeigne (Jean-Claude, Georges, Michel).

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Damilaville (Patrice, Simon, Marc).

Art. 19. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.