JORF n°87 du 12 avril 1998

Au grade de chevalier

M. Amblard (Gaston, Jean, Léopold), avocat honoraire au barreau de Paris ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires.

Mme Avenier (Claudine, Antoinette, Laure), épouse Ollivon, présidente d'honneur d'une association dans le domaine pénitentiaire ; 20 ans de services civils.

M. de Baynast de Septfontaines (Olivier, Jacques, Philippe), chef du service des affaires européennes et internationales au ministère ; 22 ans de services civils.

M. Bréard (Michel, Jean-Yves, Alexandre), procureur général près la cour d'appel de Basse-Terre ; 28 ans de services civils et militaires.

Mme Chanet (Christine, Simone), conseiller à la Cour de cassation, présidente du comité des droits de l'homme des Nations unies ; 30 ans de services civils.

M. Charpenel (Yves, Jean-François), procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France ; 24 ans de services civils.

M. Courteaud (Joseph-Marc), avocat au barreau de Paris ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires.

M. Funaro (Aldo, Arnoldo, Angelo), avocat au barreau de Paris ; 36 ans d'activités professionnelles.

M. Gérinier (André, Maxime), premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny ; 43 ans de services civils et militaires.

M. Giltard (Daniel, Marie, Charles), président du tribunal administratif de Nancy ; 37 ans de services civils et militaires.

M. Grelaud (Bernard, Francis, Jacques), président du tribunal de grande instance d'Angers ; 33 ans de services civils et militaires.

M. Hassenfratz (Christian, Victor), procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon ; 27 ans de services civils.

M. Hennuyer (Roger, Joseph, Alfred), avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; 55 ans d'activités professionnelles.

M. Humbert (Jean-Claude), président du tribunal de grande instance de Metz ; 26 ans de services civils et militaires.

M. Isnard (Jacques, Charles, Victor), huissier de justice, ancien président de la Chambre nationale des huissiers de justice ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires.

M. Latournerie (Pierre), avocat au barreau de Bordeaux, ancien bâtonnier ; 37 ans d'activités professionnelles.

M. Levy (Jean-Paul), avocat au barreau de Paris ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires.

M. Ligen (Pierre, Yves, Alain), conseiller d'Etat ; 36 ans de services civils et militaires.

M. Magendie (Jean-Claude), président du tribunal de grande instance de Créteil ; 28 ans de services civils et militaires.

Mme Magliano (Hélène, Marie-Thérèse), présidente de chambre à la cour d'appel de Paris ; 29 ans de services civils.

M. Maneyrol (Jean, Emile, Benjamin), avocat au barreau de Marmande, ancien bâtonnier ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires.

M. Martin (Georges, Michel, Robert), conseiller à la Cour de cassation ; 37 ans de services civils.

M. Mathon (Claude, Alexandre, Georges), procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise ; 28 ans de services civils et militaires.

Mme Moreau, née Polo (Yannick, Françoise), conseiller d'Etat ; 27 ans de services civils.

M. Mourret (Charles, Cyprien, Marie), notaire, ancien président de l'assemblée de liaison des notaires de France ; 22 ans d'activités professionnelles.

M. Mouton (Jacques, Charles, André), avocat général près la cour d'appel de Paris ; 28 ans de services civils et militaires.

M. Orth (André), président de chambre honoraire au tribunal de commerce de Paris ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires.

M. Pelletier (Hervé, Guy, Eric), conseiller à la Cour de cassation ; 28 ans de services civils et militaires.

M. Pluyette (Gérard, Philippe, Georges), président de chambre à la cour d'appel de Paris ; 31 ans de services civils et militaires.

M. Rozenblit (Charles), concessionnaire de travail pénitentiaire ; 50 ans d'activités professionnelles.

Mme Schreiber-Fabbian (Véronique), avocate au barreau de Gap, ancien bâtonnier ; 27 ans d'activités professionnelles.

Mme Thoreau (Danielle), épouse Raingeard de La Blétière, présidente du tribunal de grande instance d'Evry ; 28 ans de services civils.

M. Tiffreau (Pascal, François), avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; 30 ans d'activités professionnelles.

Ministère de l'éducation nationale,

de la recherche et de la technologie


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Version 1

Au grade de chevalier

M. Amblard (Gaston, Jean, Léopold), avocat honoraire au barreau de Paris ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires.

Mme Avenier (Claudine, Antoinette, Laure), épouse Ollivon, présidente d'honneur d'une association dans le domaine pénitentiaire ; 20 ans de services civils.

M. de Baynast de Septfontaines (Olivier, Jacques, Philippe), chef du service des affaires européennes et internationales au ministère ; 22 ans de services civils.

M. Bréard (Michel, Jean-Yves, Alexandre), procureur général près la cour d'appel de Basse-Terre ; 28 ans de services civils et militaires.

Mme Chanet (Christine, Simone), conseiller à la Cour de cassation, présidente du comité des droits de l'homme des Nations unies ; 30 ans de services civils.

M. Charpenel (Yves, Jean-François), procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France ; 24 ans de services civils.

M. Courteaud (Joseph-Marc), avocat au barreau de Paris ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires.

M. Funaro (Aldo, Arnoldo, Angelo), avocat au barreau de Paris ; 36 ans d'activités professionnelles.

M. Gérinier (André, Maxime), premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny ; 43 ans de services civils et militaires.

M. Giltard (Daniel, Marie, Charles), président du tribunal administratif de Nancy ; 37 ans de services civils et militaires.

M. Grelaud (Bernard, Francis, Jacques), président du tribunal de grande instance d'Angers ; 33 ans de services civils et militaires.

M. Hassenfratz (Christian, Victor), procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon ; 27 ans de services civils.

M. Hennuyer (Roger, Joseph, Alfred), avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; 55 ans d'activités professionnelles.

M. Humbert (Jean-Claude), président du tribunal de grande instance de Metz ; 26 ans de services civils et militaires.

M. Isnard (Jacques, Charles, Victor), huissier de justice, ancien président de la Chambre nationale des huissiers de justice ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires.

M. Latournerie (Pierre), avocat au barreau de Bordeaux, ancien bâtonnier ; 37 ans d'activités professionnelles.

M. Levy (Jean-Paul), avocat au barreau de Paris ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires.

M. Ligen (Pierre, Yves, Alain), conseiller d'Etat ; 36 ans de services civils et militaires.

M. Magendie (Jean-Claude), président du tribunal de grande instance de Créteil ; 28 ans de services civils et militaires.

Mme Magliano (Hélène, Marie-Thérèse), présidente de chambre à la cour d'appel de Paris ; 29 ans de services civils.

M. Maneyrol (Jean, Emile, Benjamin), avocat au barreau de Marmande, ancien bâtonnier ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires.

M. Martin (Georges, Michel, Robert), conseiller à la Cour de cassation ; 37 ans de services civils.

M. Mathon (Claude, Alexandre, Georges), procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise ; 28 ans de services civils et militaires.

Mme Moreau, née Polo (Yannick, Françoise), conseiller d'Etat ; 27 ans de services civils.

M. Mourret (Charles, Cyprien, Marie), notaire, ancien président de l'assemblée de liaison des notaires de France ; 22 ans d'activités professionnelles.

M. Mouton (Jacques, Charles, André), avocat général près la cour d'appel de Paris ; 28 ans de services civils et militaires.

M. Orth (André), président de chambre honoraire au tribunal de commerce de Paris ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires.

M. Pelletier (Hervé, Guy, Eric), conseiller à la Cour de cassation ; 28 ans de services civils et militaires.

M. Pluyette (Gérard, Philippe, Georges), président de chambre à la cour d'appel de Paris ; 31 ans de services civils et militaires.

M. Rozenblit (Charles), concessionnaire de travail pénitentiaire ; 50 ans d'activités professionnelles.

Mme Schreiber-Fabbian (Véronique), avocate au barreau de Gap, ancien bâtonnier ; 27 ans d'activités professionnelles.

Mme Thoreau (Danielle), épouse Raingeard de La Blétière, présidente du tribunal de grande instance d'Evry ; 28 ans de services civils.

M. Tiffreau (Pascal, François), avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; 30 ans d'activités professionnelles.

Ministère de l'éducation nationale,

de la recherche et de la technologie