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Décret du 8 avril 1923
portant réglementation sur la solde et les accessoires de la solde des officiers des différents corps de la Marine
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Abrogation du décret du 07-01-1908 en tout ce qui est contraire au présent décret.
Décret du 8 avril 1923
Modifié parDécret n°2023-397 du 24 mai 2023art. 4 (V) : Modification du décret du 8 avril 1923