Section précédente

Section parente

Section suivante

Décret du 7 octobre 2011

portant nomination du secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie) - M. Spitz (Eric)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'Eric Spitz comme sous-préfet en Seine-Saint-Denis

Résumé. Un décret nomme Eric Spitz comme sous-préfet et secrétaire général de la préfecture de Seine-Saint-Denis.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'Eric Spitz à un poste administratif important

Résumé. Un décret du Président de la République nomme M. Eric Spitz comme sous-préfet et secrétaire général de la préfecture de Seine-Saint-Denis.

Par décret du Président de la République en date du 7 octobre 2011, M. Eric Spitz, administrateur civil hors classe, est nommé sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie).

Décret du 7 octobre 2011