JORF n°0109 du 10 mai 2012

Par décret en date du 7 mai 2012, la liste des tunnels de plus de 500 mètres du réseau routier transeuropéen figurant à l'article R. 118-4-1 du code de la voirie routière est complétée par les tunnels suivants :
« Tunnel de la Borne romaine ; sur l'autoroute A 8, département des Alpes-Maritimes ;
Tranchée couverte de Montolivet/Bois-Luzy ; sur l'autoroute A 507, département des Bouches-du-Rhône ;
Tranchée couverte de la Parette ; sur l'autoroute A 507, département des Bouches-du-Rhône ;
Tranchée couverte de Saint-Barnabé ; sur l'autoroute A 507, département des Bouches-du-Rhône ;
Tranchée couverte de la Fourragère ; sur l'autoroute A 507, département des Bouches-du-Rhône ;
Tranchée couverte de Sainte-Marthe ; sur l'autoroute A 507, département des Bouches-du-Rhône ;
Tunnel de Talant ; sur la liaison intercommunale nord-ouest de Dijon, département de la Côte-d'Or ;
Tunnel de Violay ; sur l'autoroute A 89, département de la Loire ;
Tunnel de la Bussière ; sur l'autoroute A 89, département du Rhône ;
Tunnel de Chalosset ; sur l'autoroute A 89, département du Rhône ;
Tunnel des Bruyères ; sur l'autoroute A 45, département de la Loire ;
Tunnel de Lavoué ; sur l'autoroute A 45, département de la Loire ;
Tunnel du Crêt Até ; sur l'autoroute A 45, département de la Loire ;
Tunnel de la Mouille ; sur l'autoroute A 45, département du Rhône. »


Historique des versions

Version 1

Par décret en date du 7 mai 2012, la liste des tunnels de plus de 500 mètres du réseau routier transeuropéen figurant à l'article R. 118-4-1 du code de la voirie routière est complétée par les tunnels suivants :

« Tunnel de la Borne romaine ; sur l'autoroute A 8, département des Alpes-Maritimes ;

Tranchée couverte de Montolivet/Bois-Luzy ; sur l'autoroute A 507, département des Bouches-du-Rhône ;

Tranchée couverte de la Parette ; sur l'autoroute A 507, département des Bouches-du-Rhône ;

Tranchée couverte de Saint-Barnabé ; sur l'autoroute A 507, département des Bouches-du-Rhône ;

Tranchée couverte de la Fourragère ; sur l'autoroute A 507, département des Bouches-du-Rhône ;

Tranchée couverte de Sainte-Marthe ; sur l'autoroute A 507, département des Bouches-du-Rhône ;

Tunnel de Talant ; sur la liaison intercommunale nord-ouest de Dijon, département de la Côte-d'Or ;

Tunnel de Violay ; sur l'autoroute A 89, département de la Loire ;

Tunnel de la Bussière ; sur l'autoroute A 89, département du Rhône ;

Tunnel de Chalosset ; sur l'autoroute A 89, département du Rhône ;

Tunnel des Bruyères ; sur l'autoroute A 45, département de la Loire ;

Tunnel de Lavoué ; sur l'autoroute A 45, département de la Loire ;

Tunnel du Crêt Até ; sur l'autoroute A 45, département de la Loire ;

Tunnel de la Mouille ; sur l'autoroute A 45, département du Rhône. »