JORF n°0158 du 8 juillet 2016

Décret du 7 juillet 2016

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre, de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et du ministre de la défense,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Article 1

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime
Pour prendre rang du 1er août 2016

M. le professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime Le Bourhis (François, René, Louis, Gaston).

Article 2

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime
Pour prendre rang du 1er septembre 2016

M. le professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime Denis (Pierre, Maurice, Julien).

Article 3

Le Premier ministre, la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 juillet 2016.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Manuel Valls

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian

La ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat,

Ségolène Royal