JORF n°0207 du 7 septembre 2023

Décret du 6 septembre 2023

Le Président de la République,

Sur le rapport de la Première ministre et de la ministre de la culture,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu le décret n° 2004-1232 du 20 novembre 2004 modifié fixant le statut du Théâtre national de l'Opéra-Comique, notamment son article 15 ;

Vu la délibération du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique en date du 4 septembre 2023 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination du président du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique

Résumé Monsieur Jean-Yves LARROUTUROU devient le président du conseil d'administration de l'Opéra-Comique.

M. Jean-Yves LARROUTUROU est nommé président du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de la Première ministre et de la ministre de la Culture

Résumé La Première ministre et la ministre de la Culture doivent appliquer ce décret.

La Première ministre et la ministre de la culture sont responsables, chacune en ce qui la concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 6 septembre 2023.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

La Première ministre,

Élisabeth Borne

La ministre de la culture,

Rima Abdul-Malak