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Décret du 6 mars 2014

portant cessation de fonctions du directeur général de l'agence régionale de santé de Poitou-Charentes et portant nomination du directeur général de l'agence régionale de santé de Poitou-Charentes

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination du directeur de l'ARS Poitou-Charentes

Résumé. Un nouveau directeur est nommé pour l'agence régionale de santé en Poitou-Charentes.

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;

Vu le décret du 1er avril 2010 (Nomination des directeurs d'agences régionales de santé) portant nomination des directeurs généraux des agences régionales de santé ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

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Nomination du directeur général de l'ARS Poitou-Charentes

Résumé. François Maury devient le nouveau directeur de l'agence régionale de santé en Poitou-Charentes.

M. François Maury est nommé directeur général de l'agence régionale de santé de Poitou-Charentes, en remplacement de M. François-Emmanuel Blanc.

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Responsabilité de l'application du décret

Résumé. Le Premier ministre et la ministre des affaires sociales et de la santé sont chargés de faire respecter ce décret.

Le Premier ministre et la ministre des affaires sociales et de la santé sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 mars 2014.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean-Marc Ayrault

La ministre des affaires sociales

et de la santé,

Marisol Touraine

Décret du 6 mars 2014
Article 1
Article 2