JORF n°108 du 8 mai 1991
Décret du 6 mai 1991
Par décret en date du 6 mai 1991, M. Borel (Robert) est nommé membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales.
Le mandat de M. Borel (Robert), remplaçant de M. Marisy (Gabriel), expirera à la même date que celui des autres membres du conseil central, soit le 30 juin 1993.
NOMINATION DE M. BOREL ROBERT EN TANT QUE MEMBRE DU CONSEIL CENTRAL DE L'ONIC.
FIN DE MANDAT: 30-06-1993.