JORF n°132 du 9 juin 2001

Pour prendre rang du 1er octobre 2000

Fraction de contingent 1998/12B

Goddefroy (Antoine, Jean, François).

Les dispositions du décret du 6 décembre 2000 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve sont modifiées comme suit en ce qu'elles concernent la nomination au grade de sous-lieutenant de réserve dans le corps des officiers de gendarmerie du sous-lieutenant de réserve Le Bras (Bertrand, Alain, Bernard) :

Au lieu de : « Le Bras (Bertrand, Alain, Bernard) », lire : « Le Bars (Bertrand, Alain, Bernard) ».


Historique des versions

Version 1

Pour prendre rang du 1er octobre 2000

Fraction de contingent 1998/12B

Goddefroy (Antoine, Jean, François).

Les dispositions du décret du 6 décembre 2000 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve sont modifiées comme suit en ce qu'elles concernent la nomination au grade de sous-lieutenant de réserve dans le corps des officiers de gendarmerie du sous-lieutenant de réserve Le Bras (Bertrand, Alain, Bernard) :

Au lieu de : « Le Bras (Bertrand, Alain, Bernard) », lire : « Le Bars (Bertrand, Alain, Bernard) ».