JORF n°10 du 12 janvier 1992

Université Toulouse-III

M. Jean-François Chamayou, de nationalité française.
M. Patrick Sharrock, de nationalité française.
M. Philippe Provost, de nationalité française, est renouvelé en qualité de professeur des universités associé (disciplines scientifiques), à temps partiel (50 p. 100), à compter du 1er octobre 1991, pour une période d'un an, auprès de l'université de Reims.
Les professeurs des universités associés à mi-temps, nommés par le présent décret, pourront, dans la limite de trois ans, être renouvelés en cette qualité, sur leur demande et sous réserve qu'aient été réunis les avis et propositions des instances compétentes des établissements prévus par l'article 2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié, par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale.
Un arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, fixera ultérieurement la durée des fonctions de ces enseignants associés, ainsi que leur rémunération.

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Université Toulouse-III

M. Jean-François Chamayou, de nationalité française.

M. Patrick Sharrock, de nationalité française.

M. Philippe Provost, de nationalité française, est renouvelé en qualité de professeur des universités associé (disciplines scientifiques), à temps partiel (50 p. 100), à compter du 1er octobre 1991, pour une période d'un an, auprès de l'université de Reims.

Les professeurs des universités associés à mi-temps, nommés par le présent décret, pourront, dans la limite de trois ans, être renouvelés en cette qualité, sur leur demande et sous réserve qu'aient été réunis les avis et propositions des instances compétentes des établissements prévus par l'article 2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié, par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale.

Un arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, fixera ultérieurement la durée des fonctions de ces enseignants associés, ainsi que leur rémunération.