JORF n°0181 du 6 août 2021

Décret du 5 août 2021

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'Europe et des affaires étrangères,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de l'ambassadeur auprès de l'Union des Comores

Résumé M. Sylvain RIQUIER remplace Mme Jacqueline BASSA-MAZZONI comme ambassadeur en Union des Comores.

M. Sylvain RIQUIER, conseiller des affaires étrangères hors classe, est nommé ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Union des Comores, en remplacement de Mme Jacqueline BASSA-MAZZONI, admise à faire valoir ses droits à la retraite.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé Le Premier ministre et le ministre des Affaires étrangères doivent faire en sorte que ce décret soit appliqué et publié.

Le Premier ministre et le ministre de l'Europe et des affaires étrangères sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 5 août 2021.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean Castex

Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères,

Jean-Yves Le Drian