JORF n°9 du 11 janvier 1991
Décret du 4 janvier 1991
Par décret du Président de la République en date du 4 janvier 1991, est approuvée l'élection par l'Académie nationale de médecine de M. André Vacheron à la place de membre titulaire vacante dans la 1re section (médecine et spécialités médicales) par suite du décès de M. Louis Justin-Besançon.
ELECTION DE M. ANDRE VACHERON A LA PLACE DE MEMBRE TITULAIRE VACANTE DANS LA 1ERE SECTION (MEDECINE ET SPECIALITES MEDICALES)PAR SUITE DU DECES DE M. LOUIS JUSTIN-BESANCON.