JORF n°185 du 11 août 1994

Par décret du Président de la République en date du 4 août 1994, les dispositions du décret du 8 mars 1994 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs) sont modifiées ainsi qu'il suit:
En ce qui concerne l'orthographe d'un nom:
Université Aix-Marseille-II, au lieu de: << M. Zabgrebnov (Valentin) >>,
lire: << M. Zagrebnov (Valentin) >>.
En ce qui concerne la date de nomination et de titularisation:
M. Allaf (Karim) affecté à l'université Paris-VII (institut universitaire de technologie de Tremblay), au lieu de << 1er octobre 1993 >>, lire << 1er septembre 1993 >>.


Historique des versions

Version 1

Par décret du Président de la République en date du 4 août 1994, les dispositions du décret du 8 mars 1994 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs) sont modifiées ainsi qu'il suit:

En ce qui concerne l'orthographe d'un nom:

Université Aix-Marseille-II, au lieu de: << M. Zabgrebnov (Valentin) >>,

lire: << M. Zagrebnov (Valentin) >>.

En ce qui concerne la date de nomination et de titularisation:

M. Allaf (Karim) affecté à l'université Paris-VII (institut universitaire de technologie de Tremblay), au lieu de << 1er octobre 1993 >>, lire << 1er septembre 1993 >>.